Mentions Légales


Mentions légales
Informations légales

Garanties et Responsabilité
Toutes les précautions d'usage sont prises pour assurer la fiabilité des informations éditées et l'accès sécurisé au site. Néanmoins Diouda ne peut garantir l'absence totale d'erreur de rédaction , de déficience technique ou autre. De même, aucune garantie ne peut être fournie quant à la compatibilité du site à vos besoins et usages particuliers.
Diouda décline toute responsabilité pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations présentées. Ainsi que pour toute interruption du site ou dysfonctionnement et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences en ce compris notamment les coûts pouvant survenir de l'acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Protection des données personnelles
Diouda s'engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l'internaute. Ces données sont soumises aux dispositions de la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et d'opposition aux informations le concernant, qu'il peut exercer en s'adressant au :
Service Clients DIOUDA CS 41226 44012 Nantes Cedex 1 ou à : contact@diouda.fr

Liens
Le site peut inclure des liens externes. Diouda ne pouvant contrôler ces sites et sources externes, ne pourra être tenu responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne pourra supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.
De plus, Diouda ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Droits de propriété intellectuelle
Diouda détient des droits d'auteur sur les textes, pages, arborescence et contenus de ce site.
Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les textes et contenus du site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de Diouda, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site.
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l'exception des cas prévus par la loi).
Il est rappelé que D'Ici ou D'Ailleurs SA est propriétaire de la marque Diouda, laquelle est régulièrement déposée auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). L'internaute reconnaît les droits exclusifs de celle-ci sur la marque Diouda et s'interdit d'en faire un usage quelconque et plus généralement de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Diouda.
D'Ici ou D'Ailleurs SA se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d'atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.

Crédits:

    Raison sociale : DIOUDA FBC
    Adresse du siège social : 106 rue des Chalâtres 44000 à Nantes
    N° de téléphone : 0820 820 522 (0.12 €/ min) ou 02 40 29 69 00
    N° SIRET : 51477126000031